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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17791209(09) |
| Les diocèses de Carcassonne et de Castres sont autorisés à imposer 69 l. 9 s. 8 d. et 569 l. 5 s. 6 d. pour le tiers les concernant de la fourniture en bois et chandelles aux troupes en garnison à Carcassonne et à Castres | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17791209(11) |
| Le diocèse d'Albi est autorisé à imposer 143 l. 6 s. 8 d. pour le tiers le concernant de la dépense du loyer des casernes | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17791209(12) |
| Le pays de Vivarais est autorisé à imposer 1 315 l. 12 s. pour la part le concernant de la fourniture en bois et chandelles aux corps de garde établis à Tournon, Privas et Pradelles, et pour la totalité de celle du château de Beauregard | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17791209(14) |
| Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer 54 l. 9 s. pour la fourniture du bois et des chandelles des corps de garde des troupes en quartier à Sommières du 01/07/1778 au 01/07/1779 | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17791209(17) |
| Le diocèse d'Alès est autorisé à imposer 388 l. 6 s. 10 d. en faveur d'Alès (20 l. 11 s. 2 d. ) et de Saint-Hippolyte (367 l. 15 s. 8 d.) pour la fourniture des bois et des chandelles des corps de garde des troupes en quartier du 01/09/1778 au 31/08/1779 | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17791209(17) |
| Les Etats autorisent l'impos. sur les communautés d'Alès & St-Hippolyte de 798 l. 1 s. 5 d. (44 l. 14 s. 2 d. pour Alès et 753 l. 7 s. 3 d. pour Saint-Hippolyte) pour la fourniture de bois & chandelles aux troupes en quartier du 01/09/1778 au 31/08/1779 | Action des Etats |